La Russie conteste devant l’OMC les taxes US sur l’acier et l’alu

AWP

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La Russie rejoint ainsi l’Inde, l’Union européenne, la Chine, le Canada, le Mexique et la Norvège.

La Russie a entamé à son tour une démarche devant l’OMC pour contester les droits de douane sur l’acier et l’aluminium imposés par les Etats-Unis, d’après un document distribué lundi aux membres de l’Organisation Mondiale du Commerce.

«La Fédération de Russie a demandé à l’OMC de tenir des consultations sur le différend avec les États-Unis au sujet des droits appliqués par les États-Unis sur certains produits en acier et en aluminium importés», affirme ce document.

La Russie rejoint ainsi l’Inde, l’Union européenne, la Chine, le Canada, le Mexique et la Norvège qui eux aussi contestent la politique du président Donald Trump et entendent bien riposter.

«La Russie affirme que les droits de 25% et 10% appliqués respectivement aux importations d’acier et d’aluminium sont incompatibles avec les dispositions de l’Accord général sur les tarifs douaniers et le commerce (GATT) de 1994 et de l’Accord sur les sauvegardes», selon ce document.

Fin juin, la Russie, touchée par la hausse des taxes sur l’acier, avait informé l’OMC qu’elle était prête à des mesures de représailles contre les Etats-Unis. Moscou estime le préjudice de ces taxes à 538 millions de dollars.

Les relations commerciales entre les deux pays sont marquées, au-delà de ce conflit, par les sanctions imposées par Washington contre plusieurs personnalités et entités, accusées de participer aux «attaques» de Moscou contre «les démocraties occidentales».

En vertu des règles de l’OMC, si 60 jours se passent sans consultations conduisant à un règlement du conflit, la Russie pourra demander à l’OMC de constituer une instance d’arbitrage, déclenchant ainsi un long et coûteux processus qui pourrait durer des années.

Mais les initiatives de M. Trump ont compliqué les procédures devant l’OMC.

Ses émissaires ont refusé la nomination de nouveaux arbitres à l’instance de règlement des conflits.

Si ce blocage persistait, la cour arbitrale pourrait se retrouver paralysée d’ici à la fin de l’année prochaine.

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