Accidents de sport: prévenir les conséquences financières

Communiqué, Maklerzentrum Schweiz

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Les accidents de sports interviennent lors de la pratique de dix disciplines sportives seulement: principalement le football et le ski.

 

Evidemment faire du sport c’est bon pour la santé. Cela comporte toutefois des risques. En effet, chaque année le BPA recense 300.000 accidents de sport en Suisse, dont 70% surviennent lors de la pratique de dix disciplines sportives seulement: principalement le football et le ski. Pour les salariés, les frais de guérison des accidents de sport sont couverts dans le cadre de l’assurance-accidents obligatoires de l’employeur qui assure les accidents non professionnels en plus des accidents professionnels. Sont obligatoirement assurés tous les salariés travaillant au moins huit heures par semaine chez le même employeur.

De plus en plus de personnes cherchent à se dépasser dans des disciplines sportives à risques ce qui peut être problématique à assurer. En effet, conformément à l’art. 39 de la loi sur l’assurance-accidents (LAA) et à l’art. 50 de l’ordonnance sur l’assurance-accidents (OLAA), en cas d’accidents non professionnels dus à une «entreprise téméraire», les prestations en espèces sont réduites de moitié; elles sont même refusées dans les cas particulièrement graves. Sont considérées comme «entreprises téméraires» celles par lesquelles l’assuré s’expose à un danger particulièrement grave sans prendre de mesures destinées à ramener celui-ci à des proportions raisonnables ou sans pouvoir prendre de telles mesures.

Entreprises téméraires absolues ou relative?

A ce propos, il convient d’établir une distinction entre les entreprises téméraires absolues et relatives. Il y a entreprise téméraire absolue lorsque les risques ne peuvent être ramenés à des proportions raisonnables. Il s’agit souvent de disciplines sportives à grande vitesse et/ou de courses telles que courses automobiles ou de motos, la plongée à des profondeurs excédant 40 mètres, la boxe ou encore, entre autre, le basejumping. Pour les entreprises téméraires relatives, certaines précautions permettent de ramener les risques à des proportions raisonnables, bien que cela puisse souvent s’avérer problématique.

Dans certaines disciplines ou autres activités sportives, quiconque méconnaît gravement les prescriptions de sécurité ou les recommandations de prudence usuelles doit également compter avec une réduction des prestations en espèces de 50%. C’est par exemple le cas pour l’escalade ou l’alpinisme ainsi que pour la pratique du ski hors-piste en cas de manquement grave aux recommandations de prudence usuelles ou encore pour le parapente et le deltaplane en cas de vents très défavorables. Sont également considérées comme entreprises téméraires relatives d’autres activités pour lesquelles les risques objectifs importants n'ont pas été ramenés à des proportions raisonnables.

Par conséquent, différents assureurs privés offrent à leurs assurés la possibilité de conclure une assurance LAA complémentaire qui indemnise également des prestations en cas de négligence grave (à l’exception de la conduite sous l’emprise de l’alcool et de drogues) et qui couvre les traitements requis pour des blessures résultant d’entreprises téméraires. Cependant, de telles couvertures d’assurance sont en général relativement coûteuses et doivent être conclues séparément. Il existe toutefois des solutions moins onéreuses pouvant être conclues dans le cadre de l’assurance-maladie.

Des entreprises et des produits

Dans cet esprit, avec le produit «Activita»e, le Groupe Mutuel a conçu une couverture qui indemnise les prestations en complément de la LAA. Le saut à l'élastique, la plongée jusqu’à 40 mètres de profondeur, l’hydrospeed, le canyoning ou le river rafting ainsi que le saut en parachute et le parapente ne sont pas considérés comme des entreprises téméraires dans le cadre de cette couverture, pour autant qu’ils soient pratiqués dans des conditions normales.

Ce produit convient donc également aux personnes qui s’intéressent à l’une de ces disciplines sportives ou qui les pratiquent. En complément de la LAA ce produit couvre ainsi les traitements stationnaires en chambre particulière, la chirurgie esthétique ainsi que les frais d’accident, de transport, de sauvetage et de rapatriement. En outre, il rembourse une partie (max 500 francs par an) de l’abonnement de sport, si celui-ci ne peut être utilisé suite à un accident. Les primes sont modérées et sont de l’ordre de 10 à 15 francs par mois.

Dans son assurance complémentaire accidents, Visana renonce, conformément à ses conditions contractuelles, à réduire les prestations en cas d’accident par faute et d’entreprises téméraires. Cependant, ce produit ne peut être conclu qu’en combinaison avec d’autres assurances complémentaires.

Avec le produit «Allegra», Generali a conçu une solution globale pour les accidents qui non seulement couvre les frais de guérison, mais qui prévoit aussi un capital d’invalidité et de décès ainsi qu’une indemnité journalière d’hospitalisation. De plus, conformément à la notice officielle, «Allegra» couvre explicitement les disciplines sportives extrêmes. La prime mensuelle d’environ 50 francs reste cependant bien plus élevée.

Suppressions de prestations

Nombre d’autres compagnies d’assurances proposent une couverture d’assurance-accidents en complément de la LAA obligatoire. Le preneur d’assurance doit toutefois être conscient que beaucoup de produits prévoient des réductions ou des suppressions des prestations en cas de négligence grave ou d’entreprises téméraires ou sont globalement moins complets.

Les sportifs ou sportifs amateurs ont donc intérêt à demander à se faire conseiller les meilleures solutions d’assurance.