Dans le cadre des préparatifs de la migration au cycle de règlement T+1 en Europe le 11 octobre 2027, le Swiss Securities Post-Trade Council (swissSPTC) a publié aujourd'hui ses recommandations pour les marchés suisses et liechtensteinois afin de garantir une adoption réussie de la nouvelle norme de marché. SIX, en tant qu'infrastructure de marché financier (IMF) principale, participe à la Task Force spécialisée et intégrera les exigences du swissSPTC dans son propre projet.
La Suisse et le Liechtenstein passeront à un cycle de règlement T+1 le 11 octobre 2027, en coordination avec l'UE et le Royaume-Uni et en soutien à l'objectif clé d'une migration conjointe. Ce mouvement fait suite à l'adoption du T+1 en Amérique du Nord en 2024 et reflète un changement mondial vers un règlement plus rapide, visant à réduire le risque de contrepartie, à améliorer la liquidité et à renforcer la stabilité du marché. Ce mouvement souligne l'engagement de la Suisse et du Liechtenstein à maintenir la connectivité, la compétitivité et la résilience des marchés mondiaux.
Les recommandations sont le résultat d'une analyse approfondie réalisée en 2025 avec la participation de plus de 20 entités de l'écosystème financier suisse et liechtensteinois. Le swissSPTC, par le biais de sa Task Force dédiée au T+1, a entrepris une initiative nationale pour guider les marchés financiers de la Suisse et du Liechtenstein dans la transition du cycle de règlement actuel T+2 vers une nouvelle norme T+1. Ce changement stratégique fait suite à des mois d'analyse rigoureuse intersectorielle impliquant des institutions de premier plan des infrastructures de négociation, de compensation et de règlement, des banques, des émetteurs et des associations industrielles. Tout au long du processus, les autorités réglementaires et de surveillance ont été étroitement informées.
Le travail du swissSPTC a été structuré autour de six flux de travail dédiés, abordant les processus opérationnels, l'alignement international, la gestion de la liquidité, les considérations juridiques et réglementaires, les leçons tirées de la transition nord-américaine et la communication avec les parties prenantes. Cette conception organisationnelle a permis à la fois des plongées verticales dans des domaines techniques spécifiques et des validations horizontales entre les flux de travail, créant une feuille de route holistique et coordonnée pour la transition. L'approche reste adaptative; les recommandations sont destinées à être des orientations vivantes qui seront révisitées si les conditions du marché ou les exigences réglementaires changent de manière significative avant la date de mise en œuvre. Les efforts parallèles de SIX, le fournisseur domestique de l'infrastructure de marché, sont étroitement alignés avec ces recommandations.
Le cadre de proposition couvre tous les titres transférables exécutés sur les lieux de négociation suisses et réglés au sein du dépositaire central de titres suisse (CSD), SIX SIS.
Pour aider l'industrie à se préparer à la transition, le swissSPTC a lancé une consultation de marché sur le T+1, ouverte jusqu'au 10 octobre 2025. De plus, le SwissSPTC présentera ses recommandations, ses plans de mise en œuvre et son calendrier lors d'un événement organisé par SIX le 23 septembre 2025.
SIX continue d'adapter activement ses services à la nouvelle norme, en dirigeant des groupes de travail spécialisés en Espagne et en Suisse, et en participant à des initiatives internationales. Ces efforts représentent une étape clé dans le processus de transition vers le T+1 dans l'Union européenne, la Suisse, le Liechtenstein et le Royaume-Uni.